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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mai 1990 relatif au traitement par rayonnements ionisants des herbes aromatiques surgelées)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mai 1990 relatif au traitement par rayonnements ionisants des herbes aromatiques surgelées)


Sont autorisées, dans les conditions définies ci-après, la détention en vue de la vente, la mise en vente et la vente d'ail, de ciboulette, de cresson de fontaine, d'estragon et de persil surgelés dont la décontamination microbienne a été obtenue par exposition aux rayonnements gamma du cobalt 60 ou du césium 137 ou aux faisceaux d'électrons accélérés d'une énergie inférieure ou égale à 10 Mev.