Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1 février 1983 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les abattoirs de boucherie au titre de la protection de l'environnement)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1 février 1983 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les abattoirs de boucherie au titre de la protection de l'environnement)
Les prescriptions techniques applicables aux abattoirs de boucherie au titre de la protection de l'environnement sont celles qui découlent de l'application du cadre d'arrêté préfectoral et du commentaire (1) Les commentaires apparaissent en caractères italiques.
ci-annexés (1).