Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 octobre 1989 RELATIF A LA LISTE DES ESPECES VEGETALES SAUVAGES POUVANT FAIRE L'OBJET D'UNE REGLEMENTATION PREFECTORALE PERMANENTE OU TEMPORAIRE)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 octobre 1989 RELATIF A LA LISTE DES ESPECES VEGETALES SAUVAGES POUVANT FAIRE L'OBJET D'UNE REGLEMENTATION PREFECTORALE PERMANENTE OU TEMPORAIRE)
Dans les départements où les végétaux ci-après énumérés ne sont pas protégés au titre des articles 3 et 4 de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 susvisée, le ramassage ou la récolte et la cession à titre gratuit ou onéreux de ces végétaux, ainsi que de leurs parties ou produits, peuvent être interdits ou autorisés dans certaines conditions par un arrêté préfectoral.
L'arrêté fixe de manière permanente ou temporaire la liste des espèces concernées, la période d'application de la réglementation ou de l'interdiction, l'étendue du territoire concerné, les conditions d'exercice de la récolte et de la cession, les parties ou produits éventuellement concernés ainsi que la qualité des bénéficiaires de l'autorisation.
Thallophytes
Toutes les espèces de champignons non cultivées.
Toutes les espèces de lichens fruticuleux.
Bryophytes
Sphagnum spp. Sphaignes (toutes les espèces).
Leucobryum glaucum (Hedw.) Coussinet des bois Angstr.
Ptéridophytes
Lycopodium annotinum L. Lycopode à rameaux d'un an.
Lycopodium clavatum L. Lycopode en massue.
Osmunda regalis L. Osmonde royale.
Polystichum aculeatum (L.) Roth Polystic à frondes munies d'aiguillons.
Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar
Polystic à frondes soyeuses, fougère des fleuristes.
Phanérogames gymnospermes
Taxus baccata L.
If.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Asparagus acutifolius L. Asperge sauvage.
Asparagus officinalis L. ssp. prostratus (Dumort.) Corb. Asperge prostrée.
Convallaria maialis L. Muguet.
Rythronium dens-canis L. Dent de chien.
Fritillaria meleagris L. Fritillaire pintade.
Fritillaria tubiformis GG. Fritillaire du Dauphiné.