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Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 novembre 1987 FIXANT LA LISTE DES COURS D'EAU ET PLANS D'EAU NON DOMANIAUX CLASSES EN 2EME CATEGORIE OU LA PECHE AUX ENGINS ET AUX FILETS PEUT ETRE PRATIQUEE PAR LES MEMBRES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE)

Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 novembre 1987 FIXANT LA LISTE DES COURS D'EAU ET PLANS D'EAU NON DOMANIAUX CLASSES EN 2EME CATEGORIE OU LA PECHE AUX ENGINS ET AUX FILETS PEUT ETRE PRATIQUEE PAR LES MEMBRES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE)

Département de l'Ain

1° La Veyle, en aval du confluent avec le Renom.

2° La Reyssouze, du pont de la voie ferrée du Bourg-Chalon-sur-Saône, commune de Saint-Julien-sur-Reyssoure, jusqu'au barrage du Moulin de Pont-de-Vaux.

3° Le Sevron, en aval du pont de Maretière, commune de Pirajoux.

4° Le Solnan, en aval du pont de la R.D. 86, commune de Pirajoux.

5° La Loeze, de Feillens, en aval du pont des Chintres, commune de Feillens.
Département de l'Ardèche

1° L'Ardèche : de la confluence avec la Ligne au Pont d'Arc.

2° L'Eyrieux : du barrage lieudit Saint-Andéol à la confluence avec le Rhône.

3° Le Chassezac : du pont de Gravières à la confluence avec l'Ardèche.
Département de l'Aveyron

Tous les cours d'eau, à l'exception du Viaur.
Département du Calvados

Tous les cours d'eau.
Département du Cantal

Lac de retenue de Saint-Etienne-Cantalès.
Département de la Charente

La Charente, de Taizé-Aizie jusqu'à Montignac.
Département de la Charente-Maritime

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau.
Département du Cher

1° L'Auron, en aval du pont du C.D. 951.

2° La Loubière, en aval du pont du C.D. 1.

3° La Marmande, en aval du pont du C.D. 76.

4° L'Arnon, en aval de son confluent avec le Portefeuille.

5° L'Herbon, en aval du pont du C.D. 75.

6° La Neuve.

7° La Théols, sur tout son cours dans le département du Cher.

8° L'Yèvre, en aval du pont du C.D. 46.

9° L'Annain, en aval du pont du C.D. 104.

10° Le Barabgeon, en aval du pont de la R.N. 116.

11° Le Croulas, en aval du pont de la R.N. 76.

12° L'Yévrette, en aval du pont du C.D. 46.

13° La Voiselle, sur tout son cours.

14° Le Faux Pallouet, sur tout son cours.

15° Grand canal de dessèchement sur tout son cours.

16° Le Langis, en aval du pont de la R.N. 151.

17° Le Fouzon, sur tout son cours.

18° La Rère, en aval du pont du C.D. 79, à la limite
départementale Cher - Loir-et-Cher.

19° L'Aubois, en aval du pont de la déviation de la R.N. 116.

20° Le Moule, sur tout son cours.

21° La Vauvise, en aval du pont du C.D. 6.
Département de la Corrèze

Tous les cours d'eau.
Département de la Côte-d'Or

1° La Dheune.

2° La Béze.

3° La Vingeanne.

4° Le Vingeannote.

5° L'Ognon.

6° L'Ouche.
Département de l'Essonne

1° L'Yerre, la Bièvre, l'Essonne, l'Orge, l'Yvette, la Remarde, la Juine en aval du pont de Morigny-Champigny.

2° Tous les plans d'eau en communication avec la Seine ou avec les cours d'eau désignés au 1°.
Département de l'Eure

1° Ballastière de Venables, Bernières et Tosny.

2° Plans d'eau entre les P.K. 161.310 et 172.100 en bordure de Seine à Poses.

3° Plans d'eau entre les P.K. 188.500 et 198.100 en bordure de Seine à Tosny.
Département d'Eure-et-Loir

1° Le Loir et ses affluents.

2° L'Eure et ses affluents.

3° L'Huisne.
Département du Gers

1° L'Adour.

2° L'Arros.
Département de la Gironde

1° Etangs de Carcans-Hourtin et Lacanau.

2° La Dronne, en amont du moulin de Coutras.

3° La Dropt, en amont de l'écluse du moulin de Labarthe.

4° Le canal des Etangs, en aval de l'étang de Lacanau.

5° Les marais et cours d'eau situés sur les communes de Saint-Androny, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Ciers-sur-Gironde, Anglade, Braud-et-Saint-Louis, Etauliers.

6° Les marais et cours d'eau situés sur les communes de Bruges, Blanquefort, Ludon-Médoc, Macau, Parempuyre, Castelnau-Médoc, Arcins, Arsac, Avensan, Cantenac, Cussac-Fort-Médoc, Labarde, Lamarque, Listrac-Médoc, Margaux, Moulis, Soussans, Saint-Laurent-et-Benon, Pauillac, Cissac-Médoc, Saint-Estèphe, Saint-Julien-Beychevelle, Saint-Sauveur, Saint-Seurin-de-Cadourne, Vertheuil, Lesparre-Médoc, Bégadan, Blaignan, Civrac-en-Médoc, Queyrac, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Germain-d'Esteuil, Saint-Yzan-de-Médoc, Valeyrac, Vendays, Saint-Vivien-de-Médoc, Grayan-l'Hôpital, Jau-Dignac-et-Loirac, Soulac-sur-Mer, Talais, Vensac, Le Verdon-sur-Mer, Couquèques, Gaillan-en-Médoc, Ordonnac, Prignac-en-Médoc.
Département de l'Hérault

1° La Vidourle, en aval de l'usine électrique de Marsillargues.

2° L'étang de Capestang.
Département d'Ille-et-Vilaine

Tous les plans d'eau.
Département de l'Indre

1° Le Beuvrier, la Grosse Planche, la Cité, la Rivière (affluents de l'Indre).

2° Le ruisseau des Chezeaux (affluent de la Creuse) et ses affluents.

3° Le Nichat et le Saint-Martin (affluent et sous-affluent du Fouzon).

4° L'Aubort (affluent du Gourdon).

5° Le Liennet (affluent de La Théols).
Département d'Indre-et-Loire

1° L'Indre.

2° L'Indrois.

3° La Claise.

4° La Cisse.

5° L'Esves.
Département des Landes

1° Le Luy, en amont du lieudit Le Courant.

2° Le Louts, en aval du moulin de Vielle.

3° Etangs de : Cazeaux-Sanguinet, Biscarrosse-Parentis, Mimizan, Aureilhan, Petit-Aureilhan, Léon, Soustons, Hardy, Blanc, Turc, Tarnos-Garros, Yrieux.

4° Courants de : Mimizan, Sainte-Eulalie, Contis, Huchet, Vieux-Boucau et ruisseau de Hardy.

5° Canal du littoral des Landes.
Département de Loir-et-Cher

Tous les cours d'eau et plans d'eau.
Département de la Loire-Atlantique

Tous les cours d'eau et plans d'eau.
Département du Loiret

1° Le Loing.

2° Le Loiret.
Département du Lot

1° La Cère.

2° Le Célé.

3° L'Ouysse, en aval du gouffre de Gabouy.
Département de Lot-et-Garonne

Tous les cours d'eau et plans d'eau.
Département de Maine-et-Loire

Tous les cours d'eau.
Département de la Mayenne

1° L'Erve.

2° La Vaige.

3° L'Ouette.

4° La Taude.

5° La Seiche.

6° Le Béron.

7° L'Oudon.

8° La Pelterie.

9° Le Chéran.

10° L'Hière.

11° Le Vicoin.

12° La Varenne.

13° La Mayenne, du barrage de Saint-Fraimbault-de-Prières, en amont, de l'écluse de Bootz en aval.

14° La Jouanne.

15° L'Uzure.

16° La Mée.

17° Tous les plans d'eau.
Département des Pyrénées-Atlantiques

Tous les cours d'eau.
Département de la Haute-Saône

Tous les cours d'eau.
Département de Saône-et-Loire

Tous les cours d'eau.
Département de la Sarthe

1° La Sarthe, en amont du Mans.

2° L'Huisne.

3° Le Loir, en amont du lieudit La Pointe, commune de Marcon.

4° La Braye, en aval de son confluent avec la Pinollière.

5° L'Orne saosnoise.

6° La Bienne, en aval du pont de la voie communale n° 4, en aval de Thoiré-sous-Contensor à Coudroux.

7° La Vègre, en aval de son confluent avec le Végronneau.

8° L'Erve.

9° La Mème.
Département de la Savoie

Lac d'Aiguebelette.
Département des Deux-Sèvres

Tous les cours d'eau, à l'exception de la Courance.
Département du Var

L'Argens, à l'aval du seuil du Béal, commune de Puget-sur-Argens. "
Département de la Vendée

Tous les cours d'eau et plans d'eau.
Département de la Vienne

1° La Vienne, en amont du barrage de Chitre, commune de Vouneuil-sur-Vienne.

2° Le Clain, en aval de son confluent avec le Payroux.

3° La Charente.

4° La Dive de Couhe.

5° La Vonne.

6° La Gartempe.

7° L'Anglin.

8° La Benaise.

9° La Clouère, en aval du pont Brion.

10° Le Salleron.

11° La Bouleure.
Département de la Haute-Vienne

Tous les cours d'eau.