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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/09/1988 au 09/08/2012 (Arrêté du 12 août 1988 RELATIF A L'HOMOLOGATION DES PIEGES)

CATÉGORIES (Art. 2)	NUMÉRO référence	DÉNOMINATION	FABRICANT ou distributeur	MARQUE commerciale	CONDITIONS PARTICULIÈRES pour l'utilisation : observations
CATÉGORIES (Art. 2)	NUMÉRO référence	DÉNOMINATION	FABRICANT ou distributeur	MARQUE commerciale	DIMENSIONS	IDENTIFICATION	CARACTÉRISTIQUES
2	7	Piège à œuf.	Etablissements Gallier, Tinchebray (61).		30 x 36	c) 611	Le porte-œuf est formé d'une seule pièce.
2	7	Piège à œuf.	Etablissements Gallier, Tinchebray (61).		Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (référence 7).
	8	Piège en X.	E. Belisle, Labelle, Québec (Canada).	Super 120	13 x 13	c) EB 715	Double ressort cadre simple.
				Super 160	16 x 16	c) EB 716	Double ressort cadre simple.
				Super 220	18 x 18	c) EB 717	Double ressort cadre simple.
				Super 280	21 x 21	c) EB 718	Double ressort cadre simple.
				Super 330	25 x 25	c) EB 719	Double ressort cadre simple.
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8).
			Y. Rudacovitsc II (Loys Equipement), Saint-Faustin, Québec (Canada).	Rudy C-120	13 x 13	b) Rudy c) 720	Double ressort cadre simple.
				Rudy C-160	16 x 16	b) Rudy c) 721	Double ressort cadre simple.
				Rudy C-220	18 x 18	b) Rudy c) 722	Double ressort cadre simple.
				Rudy C-280	21 x 21	b) Rudy c) 723	Double ressort cadre simple.
				Rudy C-330	25 x 25	b) Rudy c) 724	Double ressort cadre simple.
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8).
			SARL Masy Père et Fils, 02800 Nouvion-le-Comte.	Masy	13 cm × 13 cm	734	Simple ressort.
				Masy	13 cm × 13 cm	735	Double ressort.
				Masy	18cm × 18 cm	736	Double ressort.
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8).

	12	Piège à appât dans cage.	Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41).			c) 910	Porte munie d'une ouverture de 11 x 11 cm. Autres caractéristiques conformes au descriptif déposé à la direction de la nature et des paysages.
	12	Piège à appât dans cage.	Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41).		Les pièges de cette dénomination ne sont utilisés que : 1. Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau, uniquement avec appât végétal. 2. Ailleurs, avec appât carné, porte fermée.


2 a		Pièges à palette.	Tous modèles			a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II ; b) Marque ; c) Numéro identification.	Ailes lisses écartées de 5 mm en position fermée par une butée située à leur base.
2 a		Pièges à palette.	Tous modèles			Ne peuvent être utilisés qu'avec une garniture de caoutchouc ou de matière plastique malléable sur la surface de contact de chaque aile, occupant toute la longueur de l'intervalle entre les butées d'écartement. Cette prescription est applicable à compter du 1er janvier 1989. Les pièges garnis de lames métalliques destinées à élargir la surface de contact pourront continuer d'être utilisés dans la mesure où ils auront été déclarés avant le 30 juin 1989.

2 b	Tous modèles					a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II. b) Marque éventuellement. c) Numéro d'identification.
	6	Kill trap (ou piège à appât).	Etablissements Saint-Hubert, Paris.	Saint-Hubert.	Ouverture : 33 cm minimum.	a) et b) Comme catégorie 2 a) ; c) 601.	Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature.
					Utiliser uniquement au bois, avec appât carné, à plus de 200 mètres des cours d'eau, étangs et marais, et dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures de 15 cm maximum.
			Joseph Weiser, Sulgen-D.		40 x 45	a) 603
			Etablissements Gallier, Tinchebray (61).		30 x 36	a) 604
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges kilt trap (référence 6).
			Métallerie multiservices, Tinchebray (61).		d = 30 x 36	c) 607
			Gibis SA, Chatte (38).		d = 30	c) 608
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges Kill trap (référence 6).
		Piège à appât (type Kill trap).	Etablissements MCL (Wavrin 59).	MCL	Ouverture 33 cm minimum	c) 614	Idem 601.
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à appât (référence 6).
			SARL Michel Gallier (Sourdeval-50)	"Appat 30 Double Ressort"	d = 30 x 36 cm	615	Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité

	7	Piège à œuf.	Comme 1 a).	Comme 1 a).	0uverture : 25 cm minimum.	a) et b) Comme catégorie 2 a) ; c) 602.	Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature.
			Comme 1 a).	Comme 1 a).	Utiliser uniquement appâté avec un œuf naturel ou artificiel.
			Joseph Weiser, Sulgen-D.		32,5 x 37	a) 605
			Etablissements Gallier, Tinchebray (61).		30 x 36	a) 606
			Etablissements Gallier, Tinchebray (61).		Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (référence 7).
			Gibis SA, Chatte (38).		d = 25	a) 609
					d = 30	a) 610
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (référence 7).
			Etablissements Gallier, 61 Tinchebray.	MCL	Ouverture 25 cm minimum	c) 612	Idem 602.
					Ouverture 33 cm	c) 613	Idem 606.
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (référence 7).
			Etablissements MCL (Wavrin 59).	MCL	Ouverture 25 cm minimum	c) 612	Idem 602.
					Ouverture 33 cm minimum	c) 613	Idem 606.
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (référence 7).
			SARL Michel Gallier (Sourdeval-50)	"Oeuf 30 Double Ressort"	d = 30 × 36 cm	616	Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité



	8	Pièges en X.	Etablissements Saint-Hubert, Paris.	Saint-Hubert.	Cadre: 11 x 13 cm 23 x 25 cm 34 x 35 cm	a) Comme catégorie 2 a) ; c) Numéros : 650, 651 et 652.	Double cadre en acier se refermant au contact de la barrette supportant un porte-appât.
			Etablissements Ouest-Industrie, Feurs 42.	Kisser.	Les pièges 652 ne peuvent être utilisés que pour autant qu'ils aient été déclarés avant le 30 juin 1989. Les pièges en X peuvent être utilisés : 1. Dans les marais et jusqu'à 200 mètres des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal ; 2. A plus de 200 mètres des cours d'eau, des étangs ou des marais : - en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ; - les pièges de dimension inférieure ou égale à 18 cm x 18 cm peuvent être utilisés dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 cm x 11 cm.
			Etablissements Gallier, 61 Tinchebray.	PHE Trap	Cadre : 13 x 13 cm; 18 x 18 cm.	a) Comme catégorie 2 a). b) : 653 ; 654.
		Pièges en X (ou "conibearn").	Etablissements Gallier, 61 Tinchebray.		13 x 13	a) 679	Double ressort/O.
					13 x 13	a) 680	Double ressort/M.
					16 x 16	a) 681	Double ressort/O.
					16 x 16	a) 682	Double ressort/M.
					21 x 21	a) 683	Double ressort/O.
					21 x 21	a) 684	Double ressort/M.
					25 x 25	a) 685	Double ressort/O.
					25 x 25	a) 686	Double ressort/M.
		Pièges en X (ou "conibearn").	Meubles et couveuses Leclercq, 59136 Wavrin.	MCL	13 x 13	MCL 655	Conformes aux descriptifs déposés à la Direction de la nature et des paysages.
					16 x 16	MCL 656
					18 x 18	MCL 657
					25 x 25	MCL 658
					Mêmes conditions d'emploi que pour les autres pièges en X (référence 8).
					Toutefois, les pièges de cette dénomination de dimensions inférieures ou égales à 16 x 16 cm peuvent être utilisés s'ils sont placés dans des boîtes dont la ou les ouvertures sont inférieures à 11 x 11 cm, à condition que les appâts éventuels soient placés à plus de 40 cm des ouvertures de la boîte.
					13 x 13	a) MCL 687	Double ressort/O.
					13 x 13	a) MCL 688	Double ressort/M
					13 x 13	a) MCL 689	Double ressort-double cadre.
					16 x 16	a) MCL 690	Double ressort/M.
					16 x 16	a) MCL691	Double ressort-double cadre.
					18 x 18	a) MCL 692	Double ressort/M.
					18 x 18	a) MCL 693	Double ressort-double cadre.
					20 x 20	a) MCL 694	Double ressort/O.
					20 x 20	a) MCL 695	Double ressort/M.
					20 x 20	a) MCL 696	Double ressort-double cadre.
					25 x 25	a) MCL 697	Double ressort/M.
					25 x 25	a) MCL 698	Double ressort-double cadre.
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). O : acier ordinaire ; M : acier type magnum.


			Etablissements Métallerie multi-services, Tinchebry (61).		13x13	a) 659	Simple ressort.
					13 x 13	a) 660	Double ressort.
					16 x 16	a) 661	Double ressort.
					18 x 18	a) 662	Double ressort.
					25 x 25	a) 663	Double ressort.
			Gibis S.A., Chatte (38).	G	13 x 13	a) G 664	Simple ressort.
					13 x 13	a) G 668	Double ressort/O.
					13 x 13	a) G 669	Double ressort/M.
					16 x 16	a) G 670	Double ressort/O.
					16 x 16	a) G 672	Double ressort/M.
					18 x 18	a) G 673	Double resort/O.
					18 x 18	a) G 674	Double ressort/M.
					20 x 20	a) G 675	Double ressort/O.
					20 x 20	a) G 676	Double ressort/M.
					25 x 25	a) G 677	Double ressort/O.
					25 x 25	a) G 678	Double ressort/M.


			Sauvageau, Saint-Hyacinthe, Québec (Canada).	C 120 Magnum	13 x 13	c) 699	Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur à fourche à 4 brins.
				C120 Magnum	13 x 13	c) 700	Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur "trottoir".
				Sauvageau 2001-5	13 x 13	c) 701	Double ressort, double cadre, déclencheur à fourche à 4 brins.
				Sauvageau 2001-5	13 x 13	c) 702	Double ressort, double cadre, déclencheur "trottoir".
			Les entreprises Loudray, Sainte-Foy, Québec (Canada).	C-110	13 x 13	c) LDL 703	Simple ressort, cadre simple.
				C-120 BOSS	13 x 13	c) LDL 704	Double ressort, cadre simple.
				C-120	13 x 13	c) LDL 705	Double ressort, cadre simple.
				C-120 MAG	13 x 13	c) LDL 706	Double ressort, double cadre.
				C-160	16 x 16	c) LDL 707	Double ressort, cadre simple.
				C-160 MAG	16 x 16	c) LDL 708	Double ressort, double cadre.
				C-220	18 x 18	c) LDL 709	Double ressort, cadre simple.
				C-220 MAG	18 x 18	c) LDL 710	Double ressort, double cadre.
				C-280	21 x 21	c) LDL 711	Double ressort, cadre simple.
				C-280 MAG	21 x 21	c) LDL 712	Double ressort, double cadre.
				C-330	25 x 25	c) LDL 713	Double ressort, cadre simple.
				C-330 MAG	25 x 25	c) LDL 714	Double ressort, double cadre.
				Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8).
			Rex Import & Export 8660 De Pane (Belgique).		13cmx13cm	725	Simple ressort.
					13cmx13cm	726	Double ressort.
					16cmx16cm	727	Double ressort.
					18cmx18cm	728	Double ressort.
					25cmx25cm	729	Double ressort.
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8).

	9	"Livre de messe" à appât.	Etablissements Ouest-Industrie, Feurs (42).	Kisser.	Cadre : 15 x 16 cm 20 x 16 cm	a) Comme catégorie 2 a) ; c) Numéros ; 653 et 654.	Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature.
					Mêmes conditions d'utilisation que pour les pièges en X.
					Pour les pièges de cette dénomination, utiliser : 1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau uniquement avec appât végétal ; 2° Ailleurs uniquement en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin.
			Joseph Weiser, Sulgren-D.		16 x 18	a) 901	Le support porte-appât est surmonté d'un chapeau de 7 cm de côté.
			Etablissements Gallier, Tinchebray (61).		13 x 13	a) 902
					16 x 20	a) 903
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).
					d = 25x25cm	c) 908
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).
			Métallerie multiservices, Tinchebray (61).		d = 16 x 22	c) 906
					d = 13 x 16	c) 907
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).
			Etablissements Toursor, Véron (89).		cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm	c) 912
					cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm	c) 911
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).
			Rex Import & Export 8660De Pane (Belgique).		145cmx165cm	913
					145cmx165cm	914	Piège avec protection arrière.
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "Livre de messe" à appât (référence 9).


		Livre de messe amélioré.			14 x 16	MCL 665	Conformes aux descriptifs déposés à la Direction de la nature et des paysages.
		Livre de messe amélioré.			16 x 20	MCL 666
		Piège équerre.			18 x 17	MCL 667
		Piège équerre.			Mêmes conditions d'emploi que pour les pièges en X.

	11	"Livre de messe" à palette.	Etablissements Gallier, Tinchebray (61).		13 x 13	a) 904
					25 x 25	a) 905
					Pour les pièges de cette dénomination, utiliser: 1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau pour le piégeage des rats musqués ; 2° Ailleurs uniquement en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin.
					d = 16 x 20 cm	c) 909
					Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 11).
	12	"Livre de messe" à fil.			145cmx185cm	915
	12	"Livre de messe" à fil.			Mêmes conditions d'emploi que les pièges "Livre de messe" à palette (référence 11).
	13	Piège en X à palette.	Etablissements MCL, 59136 Wavrin.	MCL	13cmx13cm	730	Simple ressort, déclencheur "trottoir".
				MCL	13cmx13cm	731	Double ressort, déclencheur "trottoir".
				MCL	16cmx16cm	732	Double ressort, déclencheur "trottoir".
				MCL	18cmx18cm	733	Double ressort, déclencheur "trottoir".
					Les pièges en X à palette peuvent être utilisés : 1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau pour le piégeage des rats musqués ; 2° Ailleurs : - en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ; - les pièges de dimension inférieure ou égale à 18 cm × 18 cm peuvent être utilisés dans une boîte ménageant une ou deux ouvertures inférieures ou égales à 11 cm × 11 cm.