Bassin Artois-Picardie
COURS D'EAU | SECTIONS CONCERNEES | DEPARTEMENTS concernés |
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L'Aa. | En aval du pont de la D. 928 à Saint-Omer. | Nord, Pas-de- Calais. |
La Slack. | En aval du pont de la N. 1. | Pas-de-Calais. |
La Liane. | En aval du pont de la N. 1. | Pas-de-Calais. |
La Canche. | En aval du pont de la D. 916 à Frévent. | Pas-de-Calais. |
L'Authie. | En aval du pont de la N.16 à Doullens. | Pas-de-Calais. |
La Somme. | De l’estuaire à son confluent avec l'Avre. | Somme. |
La Bresle. | De l'estuaire au pont de la N. 28 à Blangy-sur-Bresle. | Somme, Seine- Maritime. |
Bassin Seine-Normandie
COURS D'EAU | SECTIONS CONCERNEES | DEPARTEMENTS concernés |
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L'Yères. | De son embouchure au moulin de Sept-Meules. | Seine-Maritime. |
L'Arques. | Sur tout son parcours. | Seine-Maritime. |
L'Eaulne. | De son confluent avec l'Arques jusqu'à Angreville. | Seine-Maritime. |
La Béthune. | En aval du barrage du château de Mesnière. | Seine-Maritime. |
La Varenne. | De son confluent avec la Bethune jusqu'au | Seine-Maritime. |
La Scie. | En aval du pont de la D 54 à Saint-Aubin. | Seine-Maritime. |
La Saane. | En aval du pont de la D 70 à Gueures. | Seine-Maritime. |
Le Durdent. | En aval du pont de la D 925 à Cany-Barville. | Seine-Maritime. |
La Valmont. | En aval du pont de la D 17 à Valmont. | Seine-Maritime. |
La Seine. | Du point de salure des eaux au barrage de Poses. | Seine-Maritime. |
L'Andelle. | En aval du pont de la D 221 à Pont-Saint-Pierre. | Seine-Maritime. |
La Risle. | Du barrage de Pont-Audemer au pont de Montfort-sur-RisIe (pont de la D 47). | Eure. |
La Touques. | En aval de son confluent avec l'Orbiquet. | Calvados. |
La Calonne. | Sur tout son cours dans le département. | Calvados. |
L'Orbiquet. | En aval du pont de la D 2. | Calvados. |
La Dives. | En aval du pont de la N 13. | Calvados. |
L'Orne. | En aval de son confluent avec la Maire, commune de Sérans. | Calvados, Orne |
La Seulles. | En aval du pont de Saint-Gabriel. | Calvados |
La Douve. | En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Martin-le-Hébert, commune de Sottevast. | Manche. |
La Vire. | En aval de son confluent avec la Souleuvre, commune de Campeaux (Calvados). | Calvados, Manche. |
La Saire. | En aval de son confluent avec le ruisseau de Mesnil-au-Val, commune de Theil. | Manche. |
La Sinope. | En aval du pont de la D. 902 | Manche. |
La Sienne. | En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon. | Manche. |
La Selune. | En aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty- et Milly. | Manche. |
Le Thar. | En aval du pont de la D. 105 à Saint-Pierre-Langers. | Manche. |
La See. | En aval du pont de la D. 977 à Sourdeval. | Manche. |
Bassin des cours d’eau bretons
COURS D'EAU | SECTIONS CONCERNEES | DEPARTEMENTS concernés |
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Le Couesnon. | En aval du pont du chemin vicinal de Vieux-Vy-sur-Couesnon à Saint-Ouen-des-Alleux. | Ille-et-Vilaine ; Manche. |
L'Arguenon. | En aval de Plancoët (pont de.la D. 768). | Côtes-du-Nord. |
Le Trieux. | En aval de Guingamp, pont de la D. 8. | Côtes-du-Nord. |
Le Yar. | En aval du pont de la D. 32, communes de Plufur et Trémel. | Côtes-du-Nord. |
Le Léguer. | En aval du barrage de Kernansquillec. | Côtes-du-Nord. |
La Penze. | En aval du confluent avec le Coatoulsach. | Finistère. |
L'Elorn. | En aval du pont de la D. 18 à Sizun. | Finistère. |
La rivière de Daoulas. | En aval du pont de la D. 47. | Finistère. |
L'Aulne. | En aval du confluent avec l'Hyères. | Finistère. |
L'Aven. | En aval du pont de la D. 22. | Finistère. |
La Laita. | En aval du confluent de l'isole et de l'Ellé, commune de Quimperlé. | Finistère. |
Le Saint-Laurent. | En aval du moulin de Pont-ar-Queuneut. | Finistère. |
Le Moros. | En aval du moulin Noble. | Finistère. |
Le Styval. | En aval du pont Thouarn. | Finistère. |
Le Scorff. | En aval du pont de la route Arzano-Plouay. | Morbihan. |
La rivière d'Auray. | En aval du pont de la D. 779. | Morbihan. |
Le Blavet. | En aval du pont de chemin de fer, commune de Pontivy. | Morbihan. |
Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-ville). | En totalité, y compris en amont du Pont Neuf sur le C.D. 102 : - le bras descendant de la fontaine de Goah-Gicquel ou Gouarh-Viquel (ou Er Hoch-Vilin) ; - le bras descendant de Corn Er Houét et Lann Vrehan, commune de Baud, par Mane Cumun (commune de Pluvignier) ; - le bras dit successivement ruisseau du Moulin de Chaquel, puis ruisseau du Moulin de Saint-Varicq. |
Morbihan. |
Bassin de la Loire
COURS D'EAU | SECTIONS CONCERNEES | DEPARTEMENTS concernés |
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La Loire. | De l'estuaire jusqu'au barrage E.D.F. de Villerest. | Saône-et-Loire, Loire, Allier, Haute-Loire, Loiret, Cher, Loir-et-Cher, Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Loire-Atlantique, Nièvre. |
L'Allier. | De son confluent avec la Loire jusqu'au barrage de Vichy. | Cher, Nièvre, Allier. |
La Vienne. | De son confluent avec la Loire jusqu'au confluent de la Creuse. | Indre-et-Loire. |
La Creuse. | De son confluent avec la Vienne jusqu'au confluent de la Gartempe. | Indre-et-Loire, Vienne. |
La Gartempe. | De son confluent avec la Creuse jusqu'au moulin de Talaban. | Vienne, Indre, Haute-Vienne, Creuse. |
Bassin de la Charente
COURS D'EAU | SECTION CONCERNEE | DEPARTEMENT concerné |
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La Charente. | Jusqu'à Saintes, pont de la R.N. 141. | Charente-Maritime. |
La Boutonne. | Jusqu'au pont de la N. 138. | Charente-Maritime. |
La Sèvre-Niotaise. | En aval jusqu'au deuxième pont amont de la R.N. 11, commune de Niort (source du Vivier). | Deux-Sèvres, Vendée, Charente-Maritime. |
Le canal du Mignon. | De son confluent avec la Sèvre-Niortaise jusqu'au pont de la R.N. 11, commune de Mauzé-le-Mignon. | Deux-Sèvres, Vendée, Charente-Maritime. |
La Courance. | De son confluent avec le canal de Mignon jusqu'au pont de la R.N. 11, commune d'Epannes. | Deux-Sèvres. |
Bassin de la Garonne et de la Dordogne
COURS D'EAU | SECTIONS CONCERNEES | DEPARTEMENTS concernés |
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La Dordogne. | De son confluent avec la Garonne jusqu'au barrage E.D.F. du Sablier à Argentât. | Gironde, Dordogne, Corrèze. |
L'Isle. | De son confluent avec la Dordogne jusqu’au barrage de Laubardemont, commune de Sablons-de-Guitres. | Gironde, Dordogne. |
La Dronne. | En aval du barrage de Coutras. | Gironde. |
La Souvigne. | De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10 (commune de Forgés). | Corrèze. |
La Maronne. | En aval du barrage de Hautefage. | Corrèze. |
La Cere. | En aval du barrage de Brugale | Lot. |
La Garonne. | En aval du barrage de Bazacle, commune de Toulouse. | Gironde, Lot-et-Garonne, Tarn-et-Garonne. |
Le Tarn. | En aval du barrage de Sainte-Livrade. | Tarn. |
Le Lot. | En aval du barrage d'Aiguillon. | Lot-et-Garonne. |
Bassin Adour-Nive-Nivelle
COURS D'EAU | SECTIONS CONCERNEES | DEPARTEMENTS concernés |
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L'Adour. | De son embouchure jusqu’à son confluent avec le Leez. | Landes, Gers. |
Le Luy. | En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq. | Landes. |
Les Gaves réunis. | Sur tout leur parcours. | Landes, Pyrénées-Atlantiques. |
Le Gave d'OIoron. | De son confluent avec les Gaves réunis jusqu'au confluent des Gaves d'Aspe et d'Ossau. | Pyrénées-Atlantiques. |
Le Gave de Pau. | En aval du barrage d'Artix. | Pyrénées-Atlantiques. |
La Nive. | Jusqu'au barrage de Saint-Martin-d'Arossa. | Pyrénées-Atlantiques. |
La Nivelle. | Jusqu'au barrage de Olha. | Pyrénées-Atlantiques. |
Le Gave de Mauléon ou Saison. | En aval de Gaurre-Cherberro, commune de Mauléon. | Pyrénées-Atlantiques. |
Bassin des cours d’eau méditerranéens
COURS D'EAU | SECTIONS CONCERNEES | DEPARTEMENTS concernés |
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Le Var. | En aval de son confluent confluent avec l'Estéron. | Alpes-Maritimes. |
La Brague. | En aval de son confluent avec le ruisseau des Bouillides. | Alpes-Maritimes. |
La Siagne. | En aval du barrage E.D.F. d'Auribeau-sur-Siagne. | Alpes-Maritimes, Var. |
L'Argens. | En aval du pont de la N. 7, commune d'Arc-sur-Argens. | Var. |
Le Rhône canalisé. | En aval de l'usine-écluse de Beaucaire. | Gard, Bouches-du-Rhône. |
Le Rhône courcircuité. | En aval du barrage de Vallabrègues. | Gard, Bouches-du-Rhône. |
L'Aude. | En aval du barrage du Moulin-du-Canet. | Aude. |
Le Golo. | En aval du pont de la N. 198. | Haute-Corse. |
Le Figarella. | En aval du pont de la D. 51. | Haute-Corse. |
Le Fango. | En aval du pont de la D. 351. | Haute-Corse. |
Le Liamone. | En aval du pont de la D. 1. | Haute-Corse. |
Le Tavignano. | En aval de son confluent avec le ruisseau de Corsiglièse. | Haute-Corse. |
La Gravona. | En aval du pont de la N. 193. | Corse-du-Sud. |
Le Prunelli. | En aval du pont de la N. 196. | Corse-du-Sud. |
Le Taravo. | En aval du pont de Calzola. | Corse-du-Sud. |
Le Fium'Orbu. | En aval du pont de la N. 198. | Corse-du-Sud. |
Le Travo. | En aval du pont de Travo D. 545. | Corse-du-Sud. |
Bassin du Rhin
COURS D'EAU | SECTION CONCERNEE | DEPARTEMENTS concernés |
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Le Rhin. | Sur tout son parcours. | Bas-Rhin. |