Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 avril 2000 relatif à l'industrie papetière)
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 avril 2000 relatif à l'industrie papetière)
Limitation des consommations d'énergie. - L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires dans la conception et l'exploitation des installations pour réduire la pollution de l'air à la source, notamment en optimisant l'efficacité énergétique.