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Article ANNEXE VI (a) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 avril 2000 relatif à l'industrie papetière)

Article ANNEXE VI (a) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 avril 2000 relatif à l'industrie papetière)

SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES : (art. 12 [3.3], 12 [3.4] ET 12 [3.6])

Tableau 1 a

Teneurs limites en éléments-traces métalliques dans les déchets ou effluents

ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES

VALEUR LIMITE DANS LES DÉCHETS

ou effluents (mg/kg MS)

FLUX CUMULÉ MAXIMUM APPORTÉ

par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m2)

Cadmium

20 *

0,03 **

Chrome

1 000

1,5

Cuivre

1 000

1,5

Mercure

10

0,015

Nickel

200

0,3

Plomb

800

1,5

Zinc

3 000

4,5

Chrome + cuivre + nickel + zinc

4 000

6

* 15 mg/kg MS à compter du 1er janvier 2001.

10 mg/kg MS à compter du 1er janvier 2004.

** 0,015 g/m2 à compter du 1er janvier 2001.


Tableau 1 b

Teneurs limites en composés-traces organiques dans les déchets ou effluents

COMPOSÉS-TRACES

VALEUR LIMITE DANS LES DÉCHETS
ou effluents (mg/kg MS)

FLUX CUMULÉ MAXIMUM APPORTÉ

par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m2)

Cas général

Epandage
sur pâturages

Cas général

Epandage
sur pâturages

Total des 7 principaux PCB *

0,8

0,8

1,2

1,2

Fluoranthène

5

4

7,5

6

Benzo(b)fluoranthène

2,5

2,5

4

4

Benzo (a)pyrène

2

1,5

3

2

* PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180.

Tableau 2

Valeurs limites de concentration en éléments-traces métalliques dans les sols

ÉLÉMENTS-TRACES
dans les sols

VALEUR LIMITE EN MG/KG MS

Cadmium

2

Chrome

150

Cuivre

100

Mercure

1

Nickel

50

Plomb

100

Zinc

300

Tableau 3
Flux cumulé maximum en éléments-traces métalliques apporté par les déchets ou effluents
pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6

ÉLÉMENTS-TRACES
métalliques

FLUX CUMULÉ MAXIMUM
apporté par les déchets
ou effluents sur 10 ans (g/m2)

Cadmium

0,015

Chrome

1,2

Cuivre

1,2

Mercure

0,012

Nickel

0,3

Plomb

0,9

Sélénium *

0,12

Zinc

3

Chrome + cuivre + nickel + zinc

4

* Pour le pâturage uniquement.