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Article ANNEXE IV (a) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 avril 2000 relatif à l'industrie papetière)

Article ANNEXE IV (a) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 avril 2000 relatif à l'industrie papetière)

SUBSTANCES TRÈS TOXIQUES POUR L'ENVIRONNEMENT AQUATIQUE VISÉES AU 4 DU 2° DE L'ARTICLE 12 (1.2)


N° LISTE I
directive
76/464/CEE

NOMS

4

Arsenic et composés minéraux.

5

Azinphos-éthyl.

6

Azinphos-méthyl.

8

Benzidine.

15

Chlordane.

21

1-Chloro 2.4 dinitrobenzène.

46

DDT (métabolites DDD et DDE).

47

Démétron,

49

Dichlorure de dibutylétain.

56

Dichlorobenzidines.

70

Dichlorvos.

76

Endosulfan.

80

Fenitrothion.

82

Heptachlor.

86

Hexachloroéthane.

89

Malathion,

94

Mevinphos.

99

PAH.

100

Parathion.

101

PCB (comprend le PCT).

103

Phoxime,

113

Triazophos.

115

Oxyde de tributylétain.

124

Trifluraline.

125

Acétate de triphénylétain.

126

Chlorure de triphénylétain.

127

Hydroxyde de triphénylétain,