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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 novembre 1995 complétant la liste des sites archéologiques d'intérêt national)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 novembre 1995 complétant la liste des sites archéologiques d'intérêt national)


Sont inclus dans la liste des sites archéologiques d'intérêt national, au sens de l'article 4 du décret du 27 mai 1994 susvisé :
Pays de la Loire

Château de Mayenne (Mayenne).
Rhône-Alpes

Grotte Chauvet - Pont-d'Arc, Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche).