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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
09/11/1977
au
14/06/1992
(Arrêté du 8 juillet 1977 relatif aux ovoproduits destinés à la consommation humaine)
Données brutes
Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
09/11/1977
au
14/06/1992
(Arrêté du 8 juillet 1977 relatif aux ovoproduits destinés à la consommation humaine)
Chaque lot d'ovoproduits destinés à l'exportation doit faire l'objet d'un examen bactériologique.