Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)
13 01
Huiles hydrauliques usagées :
13 01 01 (+)
- huiles hydrauliques contenant des PCB (1) ;
13 01 04 (+)
- autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions) ;
13 01 05 (+)
- huiles hydrauliques non chlorées (émulsions) ;
13 01 09 (+)
- huiles hydrauliques chlorées à base minérale ;
13 01 10 (+)
- huiles hydrauliques non chlorées à base minérale ;
13 01 11 (+)
- huiles hydrauliques synthétiques ;
13 01 12 (+)
- huiles hydrauliques facilement biodégradables ;
13 01 13 (+)
- autres huiles hydrauliques.
13 02
Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées :
13 02 04 (+)
- huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale ;
13 02 05 (+)
- huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale ;
13 02 06 (+)
- huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques ;
13 02 07 (+)
- huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables ;
13 02 08 (+)
- autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.
13 03
Huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés :
13 03 01 (+)
- huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des PCB ;
13 03 06 (+)
- huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01 ;
13 03 07 (+)
- huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale ;
13 03 08 (+)
- huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques ;
13 03 09 (+)
- huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables ;
13 03 10 (+)
- autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.
13 04
Hydrocarbures de fond de cale :
13 04 01 (+)
- hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale ;
13 04 02 (+)
- hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles ;
13 04 03 (+)
- hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.
13 05
Contenu de séparateurs eau/hydrocarbures :
13 05 01 (+)
- déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures ;
13 05 02 (+)
- boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures ;
13 05 03 (+)
- boues provenant de déshuileurs ;
13 05 06 (+)
- hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures ;
13 05 07 (+)
- eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures ;
13 05 08 (+)
- mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.
13 07
Combustibles liquides usagés :
13 07 01 (+)
- fioul et gazole ;
13 07 02 (+)
- essence ;
13 07 03 (+)
- autres combustibles (y compris mélanges).
13 08
Huiles usagées non spécifiées ailleurs :
13 08 01 (+)
- boues ou émulsions de dessalage ;
13 08 02 (+)
- autres émulsions ;
13 08 99 (+)
- déchets non spécifiés ailleurs.