Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)
11 01
Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation) :
11 01 05 (+)
- acides de décapage ;
11 01 06 (+)
- acides non spécifiés ailleurs ;
11 01 07 (+)
- bases de décapage ;
11 01 08 (+)
- boues de phosphatation ;
11 01 09 (+)
- boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses ;
11 01 10
- boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09 ;
11 01 11 (+)
- liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses ;
11 01 12
- liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11 ;
11 01 13 (+)
- déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses ;
11 01 14
- déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13 ;
11 01 15 (+)
- éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses ;
11 01 16 (+)
- résines échangeuses d'ions saturées ou usées ;
11 01 98 (+)
- autres déchets contenant des substances dangereuses ;
11 01 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
11 02
Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux :
11 02 02 (+)
- boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite) ;
11 02 03
- déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse ;
11 02 05 (+)
- déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses ;
11 02 06
- déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05 ;
11 02 07 (+)
- autres déchets contenant des substances dangereuses ;
11 02 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
11 03
Boues et solides provenant de la trempe :
11 03 01 (+)
- déchets cyanurés ;
11 03 02 (+)
- autres déchets.
11 05
Déchets provenant de la galvanisation à chaud :
11 05 01
- mattes ;
11 05 02
- cendres de zinc ;
11 05 03 (+)
- déchets solides provenant de l'épuration des fumées ;
11 05 04 (+)
- flux utilisé ;
11 05 99
- déchets non spécifiés ailleurs.