Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)
09 01
Déchets de l'industrie photographique :
09 01 01 (+)
- bains de développement aqueux contenant un activateur ;
09 01 02 (+)
- bains de développement aqueux pour plaques offset ;
09 01 03 (+)
- bains de développement contenant des solvants ;
09 01 04 (+)
- bains de fixation ;
09 01 05 (+)
- bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation ;
09 01 06 (+)
- déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques ;
09 01 07
- pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent ;
09 01 08
- pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent ;
09 01 10
- appareils photographiques à usage unique sans piles ;
09 01 11 (+)
- appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 ;
09 01 12
- appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11 ;
09 01 13 (+)
- déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06 ;
09 01 99
- déchets non spécifiés ailleurs.