Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)
08 01
Déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis :
08 01 11 (+)
- déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses ;
08 01 12
- déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11 ;
08 01 13 (+)
- boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses ;
08 01 14
- boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13 ;
08 01 15 (+)
- boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses ;
08 01 16
- boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15 ;
08 01 17 (+)
- déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses ;
08 01 18
- déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17 ;
08 01 19 (+)
- suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses ;
08 01 20
- suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19 ;
08 01 21 (+)
- déchets de décapants de peintures ou vernis ;
08 01 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
08 02
Déchets provenant de la FFDU d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques) :
08 02 01
- déchets de produits de revêtement en poudre ;
08 02 02
- boues aqueuses contenant des matériaux céramiques ;
08 02 03
- suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques ;
08 02 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
08 03
Déchets provenant de la FFDU d'encres d'impression :
08 03 07
- boues aqueuses contenant de l'encre ;
08 03 08
- déchets liquides aqueux contenant de l'encre ;
08 03 12 (+)
- déchets d'encres contenant des substances dangereuses ;
08 03 13
- déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12 ;
08 03 14 (+)
- boues d'encre contenant des substances dangereuses ;
08 03 15
- boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14 ;
08 03 16 (+)
- déchets de solutions de gravure à l'eau forte ;
08 03 17 (+)
- déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses ;
08 03 18
- déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17 ;
08 03 19 (+)
- huiles dispersées ;
08 03 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
08 04
Déchets provenant de la FFDU de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité) :
08 04 09 (+)
- déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses ;
08 04 10
- déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09 ;
08 04 11 (+)
- boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses ;
08 04 12
- boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11 ;
08 04 13 (+)
- boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses ;
08 04 14
- boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13 ;
08 04 15 (+)
- déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses ;
08 04 16
- déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15 ;
08 04 17 (+)
- huiles de résine ;
08 04 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
08 05
Déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08 :
08 05 01 (+)
- déchets d'isocyanates.