Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets)
01 01
Déchets provenant de l'extraction des minéraux :
01 01 01
- déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères ;
01 01 02
- déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.
01 03
Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères :
01 03 04 (+)
- stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure.
01 03 05 (+)
- autres stériles contenant des substances dangereuses ;
01 03 06
- stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05 ;
01 03 07 (+)
- autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères ;
01 03 08
- déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07 ;
01 03 09
- boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07 ;
01 03 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
01 04
Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères :
01 04 07(+)
- déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères ;
01 04 08
- déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 ;
01 04 09
- déchets de sable et d'argile ;
01 04 10
- déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 ;
01 04 11
- déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 ;
01 04 12
- stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11 ;
01 04 13
- déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 ;
01 04 99
- déchets non spécifiés ailleurs.
01 05
Boues de forage et autres déchets de forage :
01 05 04
- boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce ;
01 05 05 (+)
- boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures ;
01 05 06 (+)
- boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses ;
01 05 07
- boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06 ;
01 05 08
- boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06 ;
01 05 99
- déchets non spécifiés ailleurs.