Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 27 avril 1995 portant classement des cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux en application de l'article L. 232-6 du code rural)
Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 27 avril 1995 portant classement des cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux en application de l'article L. 232-6 du code rural)
Département du Morbihan
Le Scorff, de l'aval du moulin inférieur de Tronscorff (commune de Langoelan) à l'aval du pont de tramway de Pontivy au Faouet (commune de Berne) et ses affluents suivants :
- le ruisseau de Saint-Caradec ;
- le Scaff ;
- le Saint-Sauveur ;
- le Pont-ar-Bellec ou Bois Ducrocq ;
- le ruisseau de Lignol.
Le Loch, en aval du pont du C.D. 779 de Vannes à Baud (commune de Grandchamp).
Le ruisseau du Temple, en aval du pont de la voie communale n° 3 reliant Inzinzac au C.D. 769 près de Kéroman-Inzinzac (communes d'Inzinzac et Caudan).
Le Kersalo, en aval du pont dit Des Trois Recteurs, sur le C.D. 102 de Plouay à Sainte-Anne-d'Auray (communes de Plouay, Lanvaudan et Inguiniel).
Le Sebrevet en aval du pont du C.D. 2 (communes de Bubry et Inguiniel).
Département du Finistère
L'Horn, en aval du pont de la D. 19 (commune de Plouvorn).
Le Guillec, en aval du pont de la D. 35 (commune de Plouzévédé).
Le Quillimadec, en aval de la digue de la retenue de Moulin Neuf (communes de Saint-Meen et de Trégarantec).
Le Quillivaron, en aval de la D. 11 de Lampaul-Guimiliau à Plounzoue-Menez (commune de Guimiliau).
Le Camfrout, en aval du pont de Saint-Conval à Kerancuru (commune de Hanvec).
Le Squirriou, en aval du chemin rural de Kertanguiuy à Kermarzin (commune de Scrignac).
Le Rivoal, en aval du pont de la D. 30 de Brasparts à Sizun (commune de Saint-Rivoal).
Le Pont-l'Abbé, en aval du pont de la D. 40 (commune de Plogastel-Saint-Germain).
Le Langelin, en aval du pont de la D. 72 (communes de Briec de l'Odet et Edern).
Le Corroac'h, en aval du pont de la D. 156 (commune de Pluguffan).
Le Saint-Laurent, en aval du pont de la N. 165 (commune de Concarneau).
Le Moros, en aval du pont de la D. 44 (commune de Melgven).
Le Belon, en aval du pont de la N. 165 (communes de Mellac et Le Trévoux).
Le Naïc, en aval du pont de la D. 177 (commune de Lanvenegen).