Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 27 avril 1995 portant classement des cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux en application de l'article L. 232-6 du code rural)
Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 27 avril 1995 portant classement des cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux en application de l'article L. 232-6 du code rural)
Département de la Charente
La Charente, de Taizé-Aizie à Port-du-Lys (limite avec le département de Charente-Maritime), la Touvre, l'Antenne.
Département des Deux-Sèvres
La Sèvre Niortaise en aval du deuxième pont amont de la R.N. 11 à Niort.
La Courance en aval du pont de la R.N. 11, commune d'Epannes.
La Boutonne.
Le canal du Mignon en aval du pont de la R.N. 11 à Mauze-sur-le-Mignon.
Département de la Vendée
L'Etier du Sud du Falleron, l'Etier du Dain, le Grand Etier de Sallertaine, la Vie, le Ligneron, le Jaunay, l'Auzance, l'Ile ou Vertonne, le Lay, l'Yon, la Smagne, le Petit Lay, le Contre-Both de Vix, la Sèvre Niortaise, l'Etier du Pont Angelier, l'Etier du Pré Colas, le Graon, la Vendée, la Mère, l'Autize.
Département de la Haute-Vienne