Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 27 avril 1995 portant classement des cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux en application de l'article L. 232-6 du code rural)
Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret du 27 avril 1995 portant classement des cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux en application de l'article L. 232-6 du code rural)
Département de l'Eure
La Calonne, la Risle et ses affluents.
Département de la Manche
La Sinope en aval du pont de la D 902 de Valognes à Quettehou.
La Gloire en aval du pont de la N 13 de Valognes à Cherbourg.
La Vanne en aval du pont de la D 58 de Roncey à Hambye.
L'Airou en aval du pont de la N 176 de Villedieu-les-Poêles à Avranches.
Le Thar en aval du pont de la D 7 de la Haye-Pesnel à Avranches.
L'Oir en aval du pont de la D 47 d'Avranches à Isigny-le-Buat.
Le Beuvron.
La Sée de l'aval de sa confluence avec la Sée Rousse et la Sée Blanche à l'amont de sa confluence avec le Glanon.
Département de l'Orne
L'Orne, en amont de sa confluence avec la Maire et ses affluents suivants :
- la Sennevière ;
- la Thouanne ;
- la Cance ;
- la Baize ;
- l'Udon ;
- la Maire ;
- le Don ;
- l'Ure.
Les ruisseaux :
- de Vienne ;
- de la Fontaine aux Hérons ;
- de la Guesnerie ;
- des Vallées ;
- d'Houay.
La Rouvre et ses affluents suivants :
- la Gine ;
- le Val de Breuil et son affluent le ruisseau la Source Philippe ;
- la Rouvrette ;
- le Lembronnet ;
- le Lembron.
Les ruisseaux :
- de Courteille ;
- de Duipont ;
- de la Coulandre ;
- d'Arthan.
Le Noireau et ses affluents suivants :
- la Jouvine ;
- la Druance ;
- le ruisseau du Vautigé ;
- le ruisseau de la Diane ;
- le Troitre ;
- le Doinus ;
- la Vère ;
- la Visance, en aval de la retenue de Landisacq.
La Dives.
La Vie.
La Touques et ses affluents suivants :
- le Chaumont ;
- le ruisseau des Aumones ;
- le ruisseau de l'Eglise ;
- le Bourgel ;
- la Ménardière.
La Risle.
Département de la Seine-Maritime
La Bresle et ses affluents.
L'Yères et ses affluents.
L'Arques, l'Eaulne, la Béthune, la Varenne et leurs affluents.
La Scie et ses affluents.
La Saâne et ses affluents.
La Durdent et ses affluents.
La Valmont et ses affluents.
Département de la Somme