Article annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 décembre 1986 relatifs à la représentation des régions, des départements, des diverses catégories d'usagers, des personnes compétentes et de l'administration aux comités de bassin (LOIRE-BRETAGNE).)
Article annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 décembre 1986 relatifs à la représentation des régions, des départements, des diverses catégories d'usagers, des personnes compétentes et de l'administration aux comités de bassin (LOIRE-BRETAGNE).)
ANNEXE TABLEAUX ANNEXES
REGIONS représentées au comité de bassin Loire-Bretagne :
Auvergne :
Nombre de représentants : 1
Bourgogne :
Nombre de représentants : 1
Bretagne :
Nombre de représentants : 1
Centre :
Nombre de représentants : 1
Limousin :
Nombre de représentants : 1
Pays de la Loire :
Nombre de représentants : 1
Poitou-Charentes :
Nombre de représentants : 1
Rhône-Alpes :
Nombre de représentants : 1
DEPARTEMENTS représentés au comité de bassin Loire-Bretagne Auvergne :
Allier : 1
Loire (Haute) : 1
Puy-de-Dôme : 1