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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 1986 relatif à la réduction des émissions atmosphériques d'hydrocarbures provenant des activités de stockage)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 1986 relatif à la réduction des émissions atmosphériques d'hydrocarbures provenant des activités de stockage)

On appelle " émission de référence " d'un réservoir le sultat résultat du calcul explicité à l'annexe 1, effectué en fonction de ses caractéristiques et de la nature du produit stocké.


On appelle " émission conventionnelle " d'un réservoir le résultat du calcul effectué conformément aux méthodes prévues aux annexes 1, 2, ou 3 suivant son type, ses caractéristiques, la nature du produit stocké, et les paramètres météorologiques.