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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 novembre 1989 RELATIF AUX CENTRES D'EMBALLAGE D'OEUFS EN COQUILLE DESTINES A LA CONSOMMATION)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 novembre 1989 RELATIF AUX CENTRES D'EMBALLAGE D'OEUFS EN COQUILLE DESTINES A LA CONSOMMATION)


Le directeur général de l'alimentation (service vétérinaire d'hygiène alimentaire) est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.