Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des cours d'eau et plans d'eau non domaniaux classés en 2ème catégorie où la pêche aux engins et aux filets peut être pratiquée par les membres des associations agréées de pêche et de pisciculture.)
Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des cours d'eau et plans d'eau non domaniaux classés en 2ème catégorie où la pêche aux engins et aux filets peut être pratiquée par les membres des associations agréées de pêche et de pisciculture.)
Département de l'Ardèche 1° L'Ardèche : de la confluence avec la ligne au pont d'Arc. 2° l'Eyrieux : du barrage, lieudit Saint-Andéol, à la confluence avec le rhône . 3° Le Chassezac : du pont de Gravières à la confluence avec l'Ardèche. Département de l'Aveyron
Tous les cours d'eau Département du Calvados
Tous les cours d'eau.
Département du Cantal
Lac de retenue de Saint-Etienne-Cantalès.
Département de la Charente-Maritime
Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau. Département du Cher
1° L'Auron, en aval du pont du C.D. n° 951 ;
2° La Loubière, en aval du pont du C.D. n° 1 ;
3° La Marmande, en aval du pont du C.D. n° 76 ;
4° L'Arnon, en aval de son confluent avec le Porte-feuille ;
5° La Théols, sur tout son cours dans le département du Cher ;
8° L'Yèvre, en aval du pont du C.D. n° 46 ;
9° L'Annain, en aval du pont du C.D. n° 104 ;
10° Le Barabgeon, en aval du pont de la R.N. n° 116 ;
11° Le Croulas, en aval du pont de la R.N. n° 76 ;
12° L'Yévrette, en aval du pont du C.D. n° 46 ;
13° La Voiselle, sur tout son cours ;
14° Le Faux Pallouet, sur tout son cours ;
15° Grand canal de dessèchement, sur tout son cours ;
16° Le Langis, en aval du pont de la R.N. 151 ;
17° Le Fouzon, sour tout son cours ;
18° La Rèze, en aval du pont du C.D. n° 79, à la limite départementale Cher - Loire-et-Cher ;
19° L'Aubois, en aval du pont de la déviation de la R.N. 116 ;
20° Le Moule, sur tout son cours ;
21° La Vauvise, en aval du pont du C.D. n° 6. Département de la Côte d'Or 1° La dheune 2° La Beze 3° La Vingeanne 4° Le Vingeannot 5° l'Ognon 6° l'Ouche
Département de l'Essonne
1° L'Yerre, La Bièvre, L'Essonne, L'Orge, l'Yvette, la Remarde, La Juine en aval du pont de Morigny-Champigny ;
2° Tous les plans d'eau en communication avec la Seine ou avec les cours d'eau désignés au 1°.
Département de l'Eure
1° Ballastières de Venables, Bernières et Tosny ;
2° Plans d'eau entre les P.K. 161,310 et 172,100 en bordure de Seine à Poses ;
3° Plans d'eau entre les P.K. 188,500 et 198,100 en bordure de Seine à Tosny.
Département d'Eure-et-Loire
1° Le Loir et ses affluents ;
2° L'Eure et ses affluents ;
3° L'Huisne. Département du Gers 1° l'Adour 2° l'Arros
Département de la Gironde
1° Etangs de Carcans-Hourtin et Lacanau ;
2° La Dronne, en amont du moulin de Coutras ;
3° La Dropt, en amont de l'écluse du moulin de Labarthe ;
4° Le canal des Etangs, en aval de l'étang de Lacanau ;
5° Les marais et cours d'eau situés sur les communes de Saint-Androny, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Ciers-sur-Gironde, Anglade, Braud-et-Saint-Louis, Etauliers ;
6° Les marais et cours d'eau situés sur les communes de Bruges, Blanquefort, Ludon-Médoc, Macau, Parempuyre, Castelnau-Médoc, Arcans, Arsac, Avensan, Cantenac, Cussac-Fort-Médoc, Labarde, Lamarque, Listrac-Médoc, Margaux, Moulis, Soussans, Saint-Laurent-et-Benon, Pauillac, Cissac-Médoc, Saint-Estèphe, Saint-Julien-Beychevelle, Saint-Sauveur, Saint-Seurin-de-Cadourne, Vertheuil, Lesparre-Médoc, Bégadan, Blaignan, Civrac-en-Médoc, Queyrac, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Germain-d'Esteuil, Saint-Yzan-de-Médoc, Valeyrac, Vendays, Saint-Vivien-de-Médoc, Grayan-l'Hôpital, Jau-Dignac-et-Loirac, Soulac-sur-Mer, Talais, Vensac, Le Verdon-sur-Mer.
Département de l'Hérault
Tous les cours d'eau et plans d'eau.
Département d'Ille-et-Vilaine
Tous les plans d'eau.
Département de l'Indre
1° L'Anglin, en aval du pont neuf à Belâtre ;
2° La Claise, en aval du pont de Mézières-en-Brenne ;
3° L'Indre, en aval du pont de Villedieu-sur-Indre ;
4° Le Fouzon ;
5° Le Nahon, en aval du pont de Crotz à Grehée ;
6° Le Théols, en aval du pont de la R.N. 960 à Issoudin ;
7° Le Rénon, en aval du pont d'Aize ;
8° L'Arnon.
Département d'Indre-et-Loire
1° L'Indre ;
2° L'Indrois ;
3° La Claise ;
4° La Cisse ;
5° L'Esves.
Département des Landes
1° Le Luy, en amont du lieudit Le Courant ;
2° Le Louts, en aval du moulin de Vielle ;
3° Etangs de : Cazeaux-Sanguinet, Biscarrosse-Parentis, Mimizan-Aureilhan, Petit-Aureilhan, Léon, Soustons, Hardy, Blanc, Turc, Tarnos-Garros, Yrieux ;
4° Courants de : Mimizan, Sainte-Eulalie, Contis, Huchet, Vieux-Boucau et ruisseau de Hardy ;
5° Canal du littoral des Landes.
Département de Loir-et-Cher
Tous les cours d'eau et plans d'eau Département de la Loire-Atlantique
Tous les cours d'eau et plans d'eau.
Département du Loiret
1° Le Loing ;
2° Le Loiret.
Département du Lot
1° La Cère ;
2° Le Célé ;
3° L'Ouysse en aval du gouffre de C..
Département du Lot-et-Garonne
Tous les cours d'eau et plans d'eau.
Département de Maine-et-Loire
1° L'Erdre ;
2° L'Oudon ;
3° Le Couasnon ;
4° Le Lathan ;
5° L'Aubance ;
6° L'Evre ;
7° La Moine ;
8° La Sèvre ;
9° L'Authion ;
10° Le Layon.
Département de la Mayenne
1° L'Erve ;
2° La Vaige ;
1° L'Ouette ;
1° La Taude ;
1° La Seiche ;
1° Le Béron ;
1° L'Oudon ;
1° La Pelterie ;
1° Le Chéran ;
10° L'Hière ;
11° Le Vicoin ;
12° La Varenne ;
13° La Mayenne, du barrage de Saint-Fraimbault-de-Prières en amont à l'écluse de Bootz en aval. 14° La jouanne. 15° l'Uzure. 16° La Mée. 17° Tous les plans d'eau