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Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des cours d'eau et plans d'eau non domaniaux classés en 2ème catégorie où la pêche aux engins et aux filets peut être pratiquée par les membres des associations agréées de pêche et de pisciculture.)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des cours d'eau et plans d'eau non domaniaux classés en 2ème catégorie où la pêche aux engins et aux filets peut être pratiquée par les membres des associations agréées de pêche et de pisciculture.)


Département des Pyrénées-Atlantiques Tous les cours d'eau.


Département de la Haute-Saône Tous les cours d'eau.


Département de Saône-et-Loire Tous les cours d'eau.


Département de la Sarthe 1° La Sarthe, en amont du Mans ;

2° L'Huisne ;

3° Le Loir, en amont du lieudit La Pointe, commune de Marcon ;

4° La Braye, en aval de son confluent avec la Pinollière ;

5° L'Orne Saosnoise ;

6° La Bienne, en aval du pont de la voie communale n° 4, de Thoiré-sous-Contensor à Coudroux ;

7° La Vègre, en aval de son confluent avec le Végronneau ;

8° La Mème.

Département de la Savoie Lac d'Aiguebelette.


Département des Deux-Sèvres Tous les cours d'eau du bassin de la Sèvre-Niortaise, en aval de Niort, à l'exception de :

1° La Rigole de la Garette ;

2° La dérivation des Bourdettes ;

3° Le canal de Forges ;

4° La Conche de Monégrier ;

5° La Courance ;

6° La Conche de la Périne ;

7° La Conche du Châtelier.

Département de la Vendée Tous les cours d'eau et plans d'eau.


Département de la Vienne 1° La Vienne, en aval du barrage de Chitre, commune de Vouneuil-sur-Vienne ;

2° Le Clain, en aval de son confluent avec le Payroux ;

3° La Charente ;

4° La Dive de Couhe ;

5° La Vonne ;

6° La Gartempe ;

7° L'Anglin ;

8° La Benaize ;

8° La Clouère, en aval du pont Brion.