Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des grands lacs intérieurs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives)
Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des grands lacs intérieurs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives)
Département des Alpes-de-Haute-Provence
1° Lacs de retenue de Castillon, Chaudanne, Sainte-Croix, Quinson, Gréoux-les-Bains, Serre-Ponçon, Espinasse, Saulce, Salignac, l'Escale ;
2° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1.800 mètres.
Département des Hautes-Alpes
Lac de retenue de Serre-Ponçon, du barrage principal de Serre-Ponçon au pont de la Clapière sur la Durance, au pont de Pellegrin sur l'Ubaye et à la cote 781 N.G.F. pour tous les autres tributaires.
Département des Alpes-Maritimes
Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1.800 mètres.
Département de la Creuse.
Lac de retenue de Vassivière. Département du Doubs.
1° Lacs de Saint-Point, Bouverans, Rémorey ;
2° Etang de Frasne. Département de la Haute-Garonne
Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1. 400 mètres.
Département de l'Isère
Lac de Paladru.
Département du Jura
1° Lac de retenue de Vouglans ;
2° Lacs de Chalain et des Rousses ;
3° Grand lac de Clairvaux.
Département de la Loire-Atlantique
1° Lac de Grandlieu ;
2° Marais indivis de Grande Brière Mottière.
Département de la Marne
Lac du Der Chantecoq.
Département de la Haute-Marne
Lac du Der Chantecoq.
Département de la Meurthe-et-Moselle
Lacs de la Madine et de Pierre-Percée.
Département de l'Orne
Lac de retenue de Rabodanges.
Département des Pyrénées-Atlantiques
1° Lacs de retenue de Fabrèges, Sainte-Engrace, Bious-Artigues, Anglus, Peilhou, Artouste, Castet ;
2° Lac Alain Cami à Saint-Pée-sur-Nivelle ;
3° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1.000 mètres.
Département du Haut-Rhin
Lacs blanc, Noir, du Forlet, Vert, du Schiessrothried, de l'Altenweiher, du Fischboedle, de la Lauch, du Ballon, de Kruth-Wildenstein, d'Alfred, de Sewen, des Perches, des Petit et Grand Neuweiher.
Département de la Savoie
Lacs d'Aiguebelette et du Bourget.
Département de la Haute-Savoie
Lac d'Annecy.
Département du Var
Lacs de retenue de Sainte-Croix, Quinson, Saint-Cassien, Gréoux-les-Bains.
Département de la Haute-Vienne
Lacs de retenue de Vassivière et de Saint-Pardoux.
Département des Vosges.
Lacs de Gérardmer et Longemer.