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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 26/01/1986 au 03/06/1997 (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les marteaux piqueurs ou les brises-béton)

1. Généralités

1.1. Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur :
...

1.2. Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur :
...

1.3. Marque (raison sociale) : ...

1.4. Dénomination commerciale (spécifier éventuellement les variantes) : ...

1.5. Type : ...

1.6. Emplacement et mode de pose des plaques et inscriptions réglementaires : ...

2. Masse : ... kg.

2.1. Masse

3. Fonctionnement

3.1. Marteau piqueur ou brise-béton pneumatique.

3.1.1. Pression d'utilisation : ... Pa

3.1.2. Consommation d'air : ... m3/s

3.1.3. Cadence de frappe : ... coups/s

3.1.4. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) amovible (1) (marque et type) : ...

3.2. Marteau piqueur ou brise-béton hydraulique.

3.2.1. Pression du fluide hydraulique : ...

3.2.2. Cadence et frappe : ... coups/s

3.2.3. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) amovible (1) (marque et type) : ...

3.2.4. Masse inerte : ...

3.2.5. Masse en mouvement : ...

3.2.6. Energie consommée par minute : ...

3.3. Marteau piqueur ou brise-béton électrique.

3.3.1. Tension d'utilisation : ... volts

3.3.2. Cadence de frappe : ... coups/s

3.3.3. Dispositif d'insonorisation : incorporé(1) amovible (1) (marque et type) : ...

3.3.4. Masse inerte : ...

3.4. Marteau piqueur ou brise-béton à essence.

3.4.1. Vitesse en tours par minute du moteur : ...

3.4.2. Cadence de frappe : ... coups/s

3.4.3. Marque et type du silencieux utilisé : ...

3.4.4. Dispositif d'insonorisation : incorporé (1) amovible (1) (marque et type) : ...

4. Données complémentaires

4.1. Silhouette avec indication de l'échelle ou bien photographie du marteau piqueur ou du brise-béton.

4.2. Adresse où des données complémentaires nécessaires peuvent être obtenues : ...

5. Joindre la notice descriptive commerciale.

(1) Rayer la mention inutile.