Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les grues à tour)
Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les grues à tour)
Indication de l'organisme agréé : ...
Attestation d'examen C.E.E. de type : ...
Numéro d'examen C.E.E. de type : ...
1. Catégorie, type et marque de fabrique ou de commerce : ...
2. Nom et adresse du fabricant : ...
3. Nom et adresse du détenteur de l'attestation : ...
4. Présenté à l'examen C.E.E. de type le : ...
5. Attestation délivrée en vertu de la prescription suivante :
...
6. Laboratoires d'essais : ...
7. Date et numéro du procès-verbal du laboratoire : ...
8. Date de l'examen C.E.E. de type : ...
9. Sont annexées à la présente attestation les pièces suivantes qui portent le numéro d'examen C.E.E. de type ci-avant : ...