Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les grues à tour)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les grues à tour)
1. Généralités.
1.1. Nom et adresse du conducteur : ...
1.2. Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur :
...
1.3. Marque (raison sociale) : ...
1.4. Dénomination commerciale (spécifier éventuellement les variantes) : ...
1.5. Type : ...
1.6. Catégorie : ...
1.7. Emplacement et mode d'apposition des plaques et inscriptions réglementaires : ...
2. Fonctionnement.
3. Mode d'emploi.
4. Joindre la notice descriptive commerciale.
[*annexe III non reproduite*]