Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les grues à tour)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les grues à tour)
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux grues à tour utilisées sur les chantiers de travaux, publics ou non [*champ d'application*].
Au sens du présent arrêté, on entend par "grue à tour" un appareil de levage automoteur (actionné par un moteur) qui est [*définition*] :
- composé en service d'une tour verticale équipée d'une flèche à la partie supérieure ;
- équipé de moyens de levage et de descente de charges suspendues et d'un dispositif de déplacement horizontal de ces charges par variation de portée des charges levées et/ou par orientation et/ou translation de tout appareil ;
- conçu de manière à pouvoir être évacué lorsque le travail pour lequel il a été installé est achevé.