Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les motocompresseurs)
Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les motocompresseurs)
8. Exploitation des résultats.
8.2. N'est pas pris en considération.
8.6.2. Compte tenu du point 6.3., le point 8.6.2. n'est pas à prendre en considération et C = O.