Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les groupes électrogènes de soudage)
Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 1986 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les groupes électrogènes de soudage)
8. Exploitation des résultats.
8.2. N'est pas pris en considération.
6.2. Compte tenu du point 6.3, le point 86.2. n'est pas à prendre en considération et C = 0.