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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 1985 relatif à la protection de certains poissons d'eau douce.)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 1985 relatif à la protection de certains poissons d'eau douce.)


Le directeur de la protection de la nature et le directeur de la qualité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.