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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juin 1985 relatif à la production des spécimens de grenouille rousse.)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juin 1985 relatif à la production des spécimens de grenouille rousse.)


Est soumise à autorisation délivrée dans les conditions prévues par le présent arrêté la production des spécimens de grenouille rousse (Rana temporaria).