Article Annexe I appendice 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 janvier 1985 relatif à l'équipement des véhicules automobiles utilisant comme source d'énergie les gaz de pétrole liquéfiés *carburants*.)
Article Annexe I appendice 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 janvier 1985 relatif à l'équipement des véhicules automobiles utilisant comme source d'énergie les gaz de pétrole liquéfiés *carburants*.)
Exemple 1 : TP G.P.L., 058.
TP G.P.L. : marque d'homologation d'un réservoir de gaz de pétrole liquéfiés ne pouvant être installé que sur des véhicules dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3.500 kg.
058 : homologué sous le numéro 58.
Exemple 2 : VL TP G.P.L., 120.
VL TP G.P.L. : marque d'homologation d'un réservoir de gaz de pétrole liquéfiés pouvant être installé sur des véhicules dont le poids total autorisé en charge est inférieur à 3.500 kg.
120 : homologué sous le numéro 120.
Exemple 3 : TP PVA, 029.
TP PVA : marque d'homologation d'une polyvane de gaz de pétrole liquéfiés.
029 : homologuée sous le numéro 29.
Exemple 4 : TP VD, 036.
TP VD : marque d'homologation d'un appareil de vaporisation et de détente de gaz de pétrole liquéfiés.
036 : homologué sous le numéro 36.
Exemple 5 : TP DC, 142.
TP DC : marque d'homologation d'un dispositif de coupure de gaz de pétrole liquéfiés.
142 : homologué sous le numéro 142.