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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
21/05/1983
au
01/07/1984
(Arrêté du 16 mai 1983 relatif au montant des redevances cynégétiques)
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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
21/05/1983
au
01/07/1984
(Arrêté du 16 mai 1983 relatif au montant des redevances cynégétiques)
L'arrêté du 20 avril 1982 relatif au montant des redevances cynégétiques est abrogé.