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Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 1981 relatif aux dispositions administratives applicables aux piscines et aux baignades aménagées)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 1981 relatif aux dispositions administratives applicables aux piscines et aux baignades aménagées)


Le règlement intérieur [*contenu*] de chaque piscine comporte au moins les prescriptions figurant en annexe II du présent arrêté. Il est affiché de manière visible pour les usagers.