Article ANNEXE 1 TITRE VIII AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 1981 REGLES DE FONCTIONNEMENT,DE CONTROLE ET CARACTERISTIQUES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES INSTALLATIONS ABRITANT DES CETACES VIVANTS)
Article ANNEXE 1 TITRE VIII AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 1981 REGLES DE FONCTIONNEMENT,DE CONTROLE ET CARACTERISTIQUES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES INSTALLATIONS ABRITANT DES CETACES VIVANTS)
Les bassins doivent pouvoir être vidés avec des systèmes de régulation de débit.
Les drains de chaque bassin doivent être individuels et indépendants des dispositifs de drainage des surfaces qui les entourent, afin d'éviter des contaminations bactériennes ou virales.
Tous les w.c. (du public, du personnel, etc.) doivent être spécialement étudiés quant à leurs évacuations, leurs égouts étant indépendants.
Les flux de pollution dont le rejet est autorisé seront explicitement définis dans l'arrêté d'autorisation.