Article ANNEXE 1 TITRE III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 1981 REGLES DE FONCTIONNEMENT,DE CONTROLE ET CARACTERISTIQUES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES INSTALLATIONS ABRITANT DES CETACES VIVANTS)
Article ANNEXE 1 TITRE III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 1981 REGLES DE FONCTIONNEMENT,DE CONTROLE ET CARACTERISTIQUES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES INSTALLATIONS ABRITANT DES CETACES VIVANTS)
a) Généralités.
Les dimensions doivent permettre la détention des animaux dans des conditions qui restent compatibles avec leurs exigences écologiques.
b) Bassins de présentation.
Tout bassin de présentation destiné à recevoir des cétacés doit présenter une surface minimale de 800 mètres carrés et une profondeur qui doit être au moins égale à une fois et demie la longueur moyenne de l'espèce ou de la plus grande des espèces abritées.
c) Bassins d'isolement.
Les bassins d'isolement nécessaires aux soins vétérinaires et aux observations sanitaires auront des dimensions au minimum égales à celles résultant de l'application du tableau ci-dessous.
Ils ne seront pas utilisés en dehors des besoins déterminés par l'état de santé des animaux.