Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 1981 REGLES DE FONCTIONNEMENT,DE CONTROLE ET CARACTERISTIQUES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES INSTALLATIONS ABRITANT DES CETACES VIVANTS)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 1981 REGLES DE FONCTIONNEMENT,DE CONTROLE ET CARACTERISTIQUES AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES INSTALLATIONS ABRITANT DES CETACES VIVANTS)
Les prescriptions jointes en annexe au présent arrêté sont applicables aux établissements détenant des cétacés vivants, sans préjudice des dispositions relatives aux établissements mentionnés à l'article 1er du décret n° 77-1297 du 25 novembre 1977 susvisé.