Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 octobre 1981 relatif à la réception CEE des véhicules en ce qui concerne le niveau sonore admissible et le dispositif d'échappement des véhicules à moteur. A(Arrêté 1985-01-17 art. 5 JORF 10 Février 1985))
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 octobre 1981 relatif à la réception CEE des véhicules en ce qui concerne le niveau sonore admissible et le dispositif d'échappement des véhicules à moteur. A(Arrêté 1985-01-17 art. 5 JORF 10 Février 1985))
L'arrêté du 15 septembre 1977 relatif à la réception C.E.E. des véhicules en ce qui concerne le niveau sonore admissible et le dispositif d'échappement est abrogé.