Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 février 1981 HOMOLOGATION DES DISPOSITIFS D'ECHAPPEMENT ADAPTABLES AUX VEHICULES RECEPTIONNES AU TITRE DU CODE DE LA ROUTE)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 février 1981 HOMOLOGATION DES DISPOSITIFS D'ECHAPPEMENT ADAPTABLES AUX VEHICULES RECEPTIONNES AU TITRE DU CODE DE LA ROUTE)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à tout dispositif d'échappement conçu pour être adaptable à un ou plusieurs types de véhicules réceptionnés en application du code de la route, même si cette adaptation n'est prévue que pour une utilisation hors des voies ouvertes à la circulation publique.