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Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 1998 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande)

Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 juillet 1998 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande)


L'arrêté du 26 décembre 1997 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande est abrogé.