Articles

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 février 1961 relatif à la réglementation des épreuves et manifestations organisées dans les lieux non ouverts à la circulation.)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 février 1961 relatif à la réglementation des épreuves et manifestations organisées dans les lieux non ouverts à la circulation.)


Les épreuves, compétitions et manifestations [*sportives*] réglementées par le présent arrêté sont classées en trois catégories :

1re [*première*] catégorie.

Celles comportant l'engagement, simultané ou non, de véhicules qui, compte tenu des caractéristiques du parcours, peuvent en un point quelconque de celui-ci atteindre une vitesse supérieure à 70 km/h.

2ème [*deuxième*] catégorie.

Celles comportant l'engagement, simultané ou non, de véhicules qui, compte tenu des caractéristiques du parcours, ne peuvent en un point quelconque de celui-ci atteindre une vitesse de 70 km/h et qui mettent en jeu soit pour un classement entre plusieurs concurrents, soit pour une performance isolée la vitesse du véhicule ou l'habileté du conducteur.

(Moto-cross, stock-cars, karting, trials, gymkhanas, etc.).

3ème [*troisième*] catégorie.

Celles comportant :

Soit la participation, simultanée ou non, de véhicules qui, par construction, ne peuvent dépasser la vitesse de 30 km/h ;

Soit la participation d'un ou plusieurs véhicules autres que ceux ci-dessus lorsque la conduite, la maniabilité, la vitesse de ces véhicules ainsi que l'habileté et l'adresse des conducteurs ne sont pas retenues comme éléments d'appréciation en vue d'un classement entre les véhicules ou les conducteurs participants.

(Concours d'élégance, présentation de modèles, etc.).