Article ANNEXE 1 ART. 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 avril 1975 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES AVERTISSEURS SONORES DES BATIMENTS DE NAVIGATION INTERIEURE)
Article ANNEXE 1 ART. 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 avril 1975 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES AVERTISSEURS SONORES DES BATIMENTS DE NAVIGATION INTERIEURE)
1. Les avertisseurs sonores mécaniques des bâtiments motorisés, à l'exception des menues embarcations, sont des trompes mécaniques.
2. Les avertisseurs sonores mécaniques tritonaux des bâtiments avalants naviguant au radar par temps bouché sont des batteries de trompes mécaniques.