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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1979 GENERAL DE MESURE RELATIF AU BRUIT AERIEN EMIS PAR LES MATERIELS ET ENGINS DE CHANTIER)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1979 GENERAL DE MESURE RELATIF AU BRUIT AERIEN EMIS PAR LES MATERIELS ET ENGINS DE CHANTIER)


Pour l'application des dispositions du décret n° 69-380 du 18 avril 1969 susvisé, les conditions de mesure de l'émission sonore des engins et matériels de chantier seront déterminées par référence au code général de mesure annexé au présent arrêté.