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Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de déontologie des professionnels de l'expertise comptable)

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Dans la mise en oeuvre de chacune de leurs missions, les personnes mentionnées à l'article 1er sont tenues vis-à-vis de leur client ou adhérent à un devoir d'information et de conseil, qu'elles remplissent dans le respect des textes en vigueur.