Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 octobre 1975 PRISES EN EXECUTION DES ARTICLES 3, 5, 6, 10, 11 ET 15 DU DECRET 75996 DU 28-10-1975)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 octobre 1975 PRISES EN EXECUTION DES ARTICLES 3, 5, 6, 10, 11 ET 15 DU DECRET 75996 DU 28-10-1975)
Les éléments physiques, biologiques et microbiologiques à prendre en considération pour évaluer les quantités de pollution visées à l'article 3 du décret n° 75-996 du 28 octobre 1975 sont :
1° Les matières en suspension contenues dans l'eau après solubilisation des sels solubles (MES).
2° Les matières oxydables (MO) contenues dans l'eau après séparation des matières décantées en deux heures ; ces matières oxydables sont exprimées par une moyenne pondérée de la demande chimique en oxygène (DCO) et de la demande biochimique en oxygène pendant cinq jours (DBO 5) suivant la formule :
DCO + 2 (DBO 5) matières oxydables = --------------- 3 3° Les sels solubles ; la teneur en sels solubles de l'eau rejetée est estimée par la mesure de la conductivité de l'eau exprimée en mho ;
--- cm Le poids de sel rejeté est représenté par le produit de cette conductivité par le volume d'eau rejetée :
mho ----- x m3.
cm 4° Les matières inhibitrices (MI) contenues dans l'eau après séparation des matières décantées en deux heures. La définition de chacun de ces éléments ainsi que celle des méthodes [*d'analyses*] de mesures correspondantes est donnée à l'article 2 du présent arrêté par référence aux normes Afnor correspondantes. En cas de modifications de ces normes, les nouvelles dispositions sont applicables à compter du 1er janvier de l'année suivant leur parution.
5° L'azote organique et ammoniacal : N (organique + NH4) contenu dans l'eau ;
6° Le phosphore total P (organique + minéral) contenu dans l'eau.