Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 octobre 1975 PRISES EN EXECUTION DES ARTICLES 3, 5, 6, 10, 11 ET 15 DU DECRET 75996 DU 28-10-1975)
Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 octobre 1975 PRISES EN EXECUTION DES ARTICLES 3, 5, 6, 10, 11 ET 15 DU DECRET 75996 DU 28-10-1975)
Pour les activités où les installations de traitement peuvent être considérées comme faisant partie intégrante du procédé de fabrication, il est donné non seulement les coefficients spécifiques de pollution brute avant ce traitement, mais aussi les coefficients spécifiques de pollution nette aprés ce traitement.
Lorsque l'on mentionne que l'installation de traitement doit être coinforme à l'annexe II, cela signifie que ses caractéristiques et les conditions de son exploitation doivent répondre aux exigences de cette annexe pour le traitement considéré.
Les coefficients spécifiques de pollution suppose, par ailleurs, l'existence généralisée d'un dégrillage.
" Sauf précision particulière, les grandeurs caractéristiques mentionnées dans le tableau sont relatives au jour moyen du mois d'activité maximale. "
Les coefficients spécifiques de pollution correspondent, pour chaque unité de grandeur caractéristique, à des quantités de substances exprimées, sauf indications contraires :
En grammes pour les matières oxydables, les matières en suspension l'azote réduit, l'azote oxydé, les composés organohalogénés absorbables sur charbon actif ".
" En métox pour les métaux et métalloïdes. "
[*tableau non reproduit*]