Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation)
Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation)
Le plateau absorbant doit être constitué par un bassin étanche à fond horizontal.
Lorsque le plateau ne reçoit que les effluents d'une fosse alimentée seulement par les fèces et les urines, la surface du bassin doit être au minimum de 1 mètre carré par usager et jamais inférieure à 4 mètres carrés.
La profondeur du bassin doit être telle que les matériaux dont il est rempli aient une épaisseur comprise entre 0,60 et 0,80 mètre et que ses parois dépassent de 0,05 mètre au minimum le niveau supérieur de ces matériaux.
En outre, le bassin ne doit pas être complètement enterré. Ses parois doivent dépasser de 0,10 mètre au moins le niveau du sol environnant.
Le plateau absorbant doit être garni, de bas en haut, par des matériaux de support dont la granulométrie est telle qu'elle permette la répartition des liquides et empêche le colmatage, et par une couche de terre végétale de 0,35 à 0,50 mètre d'épaisseur. Dans cette couche de terre sont plantés des végétaux avides d'eau, à racines fasciculées abondantes, à l'exclusion des légumes.
Le bassin doit comporter deux regards de contrôle, ainsi que deux orifices, protégés contre toute obstruction, l'un en amont pour l'introduction à la base de la couche de terre végétale des liquides à absorber, l'autre en aval à titre de trop-plein de sécurité, ce dernier étant raccordé à un épandage à faible profondeur (0,40 à 0,50 mètre) situé à 1 mètre au moins du plateau et à 35 mètres des puits destinés à l'alimentation humaine.
Lorsque les eaux ménagères sont dirigées vers le plateau soit séparément après passage obligatoire dans une boîte à graisses, soit éventuellement après passage dans la fosse septique, la surface du plateau doit être doublée [*construction, caractéristiques*].