Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation)
Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation)
La fosse septique et le lit bactérien doivent être munis de tampons de visite en nombre suffisant, judicieusement disposés et dimensionnés, pour permettre :
La ventilation rapide des divers compartiments ;
Les dégorgements des chutes et des tuyaux de communication ;